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Marques déposées par Costières et Soleil
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VPA VIGNERONS PROPRIETES ASSOCIES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VPA VIGNERONS PROPRIETES ASSOCIES
Costières et Soleil, SCA

Numéro de dépôt :
3957241
Date de dépôt :
30/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/10/2022
VPA VIGNERONS PROPRIETES ASSOCIES de Costières et Soleil

Présentation de la marque VPA VIGNERONS PROPRIETES ASSOCIES

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2012 par Costières et Soleil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VPA VIGNERONS PROPRIETES ASSOCIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Le déposant est Costières et Soleil, SCA domicilié(e) rue Emile Bilhau - 30510 - Générac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vignobles du Soleil, M. Nurit Bernard domicilié(e) route le cave - 30420 - CALVISSON - France.

La marque VPA VIGNERONS PROPRIETES ASSOCIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3957241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VPA VIGNERONS PROPRIETES ASSOCIES est expirée depuis le 30 octobre 2022.

Costières et Soleil a également déposé les autres marques suivantes : EQUIS EN PETITE CAMARGUE , CHAPITRE , GRANDS GRÈS Les Vignerons de Beauvoisin , NOBLE RÉSERVE


Costières et Soleil, SCA - rue Emile Bilhau - 30510 - Générac - France


Vignobles du Soleil, M. Nurit Bernard - route le cave - 30420 - CALVISSON - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.