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Marques déposées par Costières et Soleil
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EQUIS EN PETITE CAMARGUE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

EQUIS EN PETITE CAMARGUE
Costières et Soleil, SCA

Numéro de dépôt :
3941113
Date de dépôt :
20/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
EQUIS EN PETITE CAMARGUE de Costières et Soleil

Présentation de la marque EQUIS EN PETITE CAMARGUE

Déposée le 20 août 2012 par Costières et Soleil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « EQUIS EN PETITE CAMARGUE »

Le déposant est Costières et Soleil, SCA domicilié(e) rue Emile Bilhau - 30510 - GENERAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Costières et Soleil domicilié(e) rue Emile Bilhau - 30510 - GENERAC - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Costières et Soleil a également déposé les autres marques suivantes : VPA VIGNERONS PROPRIETES ASSOCIES , CHAPITRE , GRANDS GRÈS Les Vignerons de Beauvoisin , NOBLE RÉSERVE


Costières et Soleil, SCA - rue Emile Bilhau - 30510 - GENERAC - France


Costières et Soleil - rue Emile Bilhau - 30510 - GENERAC - France


Publication - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Inscription le 5 mai 2015 - Rejet total n°648317 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-05

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.