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Marques déposées par l'association loi 1901 COSTIC
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Métrostatique
Marque expirée - Marque en non vigueur

Métrostatique
COSTIC Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3516184
Date de dépôt :
25/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2017
Métrostatique de COSTIC

Présentation de la marque Métrostatique

Déposée le 25 juillet 2007 par l'association loi 1901 COSTIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Métrostatique »

Le déposant est l'association loi 1901 COSTIC domicilié(e) 102 route de Limours,78471 ST REMY LES CHEVREUSE - 78471 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 638 421 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COSTIC domicilié(e) 102 route de Limours,78471 ST REMY LES CHEVREUSE - 78471 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Métrostatique est expirée depuis le 25 juillet 2017.

COSTIC a également déposé les autres marques suivantes : METROCLIM , PRO SOLAIRE , QUALITE PROSOLAIRE ENERGIE


COSTIC Association loi 1901 - 102 route de Limours,78471 ST REMY LES CHEVREUSE - 78471 - France - SIREN 784638421


COSTIC - 102 route de Limours,78471 ST REMY LES CHEVREUSE - 78471 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-52

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement.