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Marques déposées par l'association loi 1901 COSTIC
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METROCLIM
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

METROCLIM
COSTIC, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3709244
Date de dépôt :
01/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
METROCLIM de COSTIC

Présentation de la marque METROCLIM

Déposée le 1 février 2010 par l'association loi 1901 COSTIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « METROCLIM »

Le déposant est l'association loi 1901 COSTIC domicilié(e) 9 RUE LA PEROUSE - 75784 - PARIS CEDEX 16 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 638 421 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COSTIC domicilié(e) 9 RUE LA PEROUSE - 75784 - PARIS CEDEX 16 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

COSTIC a également déposé les autres marques suivantes : PRO SOLAIRE , QUALITE PROSOLAIRE ENERGIE , Métrostatique


COSTIC, ASSOCIATION LOI 1901 - 9 RUE LA PEROUSE - 75784 - PARIS CEDEX 16 - France - SIREN 784638421


COSTIC - 9 RUE LA PEROUSE - 75784 - PARIS CEDEX 16 - France


Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Inscription le 18 novembre 2010 - Rejet total n°535878 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-18

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; services d'étanchéité (construction) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture.