Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Costeux Olivier
/
TOUR DELICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUR DELICE
Costeux Olivier

Numéro de dépôt :
3171815
Date de dépôt :
01/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
01/07/2012
TOUR DELICE de Costeux Olivier

Présentation de la marque TOUR DELICE

Déposée le 1 juillet 2002 par Costeux Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « TOUR DELICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.

Le déposant est Costeux Olivier domicilié(e) 7 rue DES FONDS,59551 Tourmignies - 59551 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COSTEUX Olivier domicilié(e) 7 rue DES FONDS,59551 Tourmignies - 59551 - France.

La marque TOUR DELICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUR DELICE est expirée depuis le 1 juillet 2012.

Costeux Olivier a également déposé les autres marques suivantes : COMTE D'ARCHEVILLE , PAUL LANSAC , PLAISIR DES VIGNES , DELICE D'ANTAN


Costeux Olivier - 7 rue DES FONDS,59551 Tourmignies - 59551 - France


COSTEUX Olivier - 7 rue DES FONDS,59551 Tourmignies - 59551 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-51

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

Boisson alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) ; vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine, cidres. Bières ; eaux minérales et gazeuses. Boisson non alcooliques et préparation pour faire des boissons. Boisson de fruits et jus de fruit, sirop de fruits pour boissons. Nectar de fruits. Apéritifs et cocktails sans alcools. Café, thé, cacao, sucre, riz, pain, pâtisserie et confitures, miel sirops de mélasse, sel, moutarde, vinaigre, sauce épices.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.