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Marques déposées par Costeux Olivier
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COMTE D'ARCHEVILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTE D'ARCHEVILLE
Costeux Olivier

Numéro de dépôt :
3171816
Date de dépôt :
01/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
01/07/2012
COMTE D\'ARCHEVILLE de Costeux Olivier

Présentation de la marque COMTE D'ARCHEVILLE

Déposée le 1 juillet 2002 par Costeux Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « COMTE D'ARCHEVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.

Le déposant est Costeux Olivier domicilié(e) 7 rue DES FONDS,59551 Tourmignies - 59551 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Costeux Olivier domicilié(e) 7 Rue DES FONDS,59551 Tourmignies - 59551 - France.

La marque COMTE D'ARCHEVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE D'ARCHEVILLE est expirée depuis le 1 juillet 2012.

Costeux Olivier a également déposé les autres marques suivantes : TOUR DELICE , PAUL LANSAC , PLAISIR DES VIGNES , DELICE D'ANTAN


Costeux Olivier - 7 rue DES FONDS,59551 Tourmignies - 59551 - France


Costeux Olivier - 7 Rue DES FONDS,59551 Tourmignies - 59551 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-49

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) . Cidre plus particulièrement vins. Bières, eaux minérales et gazeuses. Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons. Boisson de fruits et jus de fruits. Sirops de fruits pour boisson. Nectar de fruits. Apéritifs et cocktails sans alcools. Café, thé, cacao, sucre, riz. Pain, pâtisserie et confitures, miel, sirop de mélasse, sel, moutarde, vinaigre, sauce, épices.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.