Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVETEMPS
COSTES Philippe

Numéro de dépôt :
1505433
Date de dépôt :
16/12/1988
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
16/12/1998

Présentation de la marque SAVETEMPS

Déposée le 16 décembre 1988 par COSTES Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « SAVETEMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COSTES Philippe, domicilié(e) 9, avenue d'Albigny, 74000 ANNECY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET. - France.

La marque SAVETEMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1505433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVETEMPS est expirée depuis le 16 décembre 1998.

COSTES Philippe a également déposé les autres marques suivantes : RESTO BUS , OBJECTIF TEMPS , SAVEBLOC


COSTES Philippe - 9, avenue d'Albigny, 74000 ANNECY. - France


Cabinet PONCET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-23

Inscription le 4 mars 1992 - Transmission de propriété n°61015 - Publication au BOPI 1992-03-04

Inscription le 22 avril 1991 - RESILIATION DE LICENCE n°52969 - Publication au BOPI 1991-04-22

Inscription - Concession de licence n°41345 - Publication au BOPI

Ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, dispositifs électroniques pour la transmission de données, dispositifs électroniques pour le traitement de l'information, supports d'enregistrement de programmes informatiques, logiciels, programmes pour ordinateurs, programmes pour ordinateurs enregistrés sur bandes magnétiques, disques, disquettes, semiconducteurs, disques numériques, disques optiques et sur tous supports;progiciels d'assistance informatique par la description des modes opératoires et de chiffrage des temps de travail.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;papeterie;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);imprimés, journaux et périodiques, livres, documentation annexée aux programmes pour ordinateurs enregistrés. Publicité et affaires, évaluations et expertises en affaires, aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales, conseils pour l'organisation des affaires, analyse du prix de revient.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).