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Marques déposées par COSTES NATHALIE
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Brodé main
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Brodé main
COSTES NATHALIE

Numéro de dépôt :
98719611
Date de dépôt :
18/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2008

Présentation de la marque Brodé main

Déposée le 18 février 1998 par COSTES NATHALIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Brodé main » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-14 du 3 avril 1998.

Le déposant est COSTES NATHALIE, domicilié(e) 19 RUE EUGENE VARLIN, 75010 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COSTES NATHALIE - France.

La marque Brodé main a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98719611.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 22 24 26 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Brodé main est expirée depuis le 18 février 2008.


COSTES NATHALIE - 19 RUE EUGENE VARLIN, 75010 PARIS - France


COSTES NATHALIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-31

Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14

Produits textiles à faire soi-même, à coudre et à broder à savoir : Broderies Linge de lit, linge de table, linge de maison Sacs pour l'emballage en matière textile Jouets textiles pour enfants Coussins.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].