Déposée le 5 avril 1990 par COSTES Jean Raymond
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TV-SCOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est COSTES Jean Raymond, domicilié(e) Les Aspres, 26790 Rochegude - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COSTES Jean Raymond - France.
La marque TV-SCOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1755284.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COSTES Jean Raymond - Les Aspres, 26790 Rochegude - France
COSTES Jean Raymond - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-12
Appareils et instruments électriques, électroniques, optiques, optoélectroniques de génération, d'émission, de transmission, de détection, d'amplification, de modulation, d'enregistrement, de reproduction de sons ou d'images ; de radio, de télévision, de photographie, de cinématographie, de télécinéma ; récepteurs de radio et télévision cathodiques ou à écran plat ; caméras de télévision, magnétophones, magnétoscopes ; appareils à cassettes ou vidéocassettes ; enregistreurs de signaux de télévision sur disques ; organes de commandes et télécommandes ; supports de ces appareils et leur mécanique associée ; équipements pour le traitement de l'information.
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