Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORTHOSCOPE
COSTES Jean Raymond

Numéro de dépôt :
1756894
Date de dépôt :
23/04/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/04/2000

Présentation de la marque ORTHOSCOPE

Déposée le 23 avril 1990 par COSTES Jean Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORTHOSCOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COSTES Jean Raymond, domicilié(e) Les Aspres, 26790 Rochegude - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COSTES Jean Raymond - France.

La marque ORTHOSCOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1756894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTHOSCOPE est expirée depuis le 23 avril 2000.

COSTES Jean Raymond a également déposé les autres marques suivantes : EGOSCOPE , TV-COIFFEUSE , TV-MAKUP , TV-DRESSING , TV-SCOPE , DIVASCOPE , TV-MIROIR


COSTES Jean Raymond - Les Aspres, 26790 Rochegude - France


COSTES Jean Raymond - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-04

Appareils et instruments électriques, électroniques, optiques, optoélectroniques de génération, d'émission, de transmission, de détection, d'amplification, de modulation, d'enregistrement, de reproduction de sons ou d'images, de radio, de télévision, de photographie, de cinématographie, de télécinéma ; récepteurs de radio et télévision cathodiques ou à écran plat ; caméras de télévision, magnétophones, magnétoscopes ; appareils à cassettes ou vidéocassettes ; enregistreurs de signaux de télévision sur disques ; organes de commandes et télécommandes ; supports de ces appareils et leur mécanique associée ; équipements pour le traitement de l'information.