Déposée le 31 janvier 1990 par COSTES Jean-Clément
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CEPROC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est COSTES Jean-Clément, domicilié(e) 582 L'étang, 68910 LABAROCHEDAUB Pierre,3, rue du Schrankenfels, 68230 SOULTZBACH LES BAINSMONSCHE Janine épse EICHHOLTZER,2, impasse des Têtes, 68230 TURCKHEIM - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAUB Pierre - France.
La marque CEPROC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573782.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEPROC est expirée depuis le 31 janvier 2000.
COSTES Jean-Clément a également déposé les autres marques suivantes : C GROUPE CEPROC
COSTES Jean-Clément - 582 L'étang, 68910 LABAROCHEDAUB Pierre,3, rue du Schrankenfels, 68230 SOULTZBACH LES BAINSMONSCHE Janine épse EICHHOLTZER,2, impasse des Têtes, 68230 TURCKHEIM - France
DAUB Pierre - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28
Aide à la Direction des affaires des des entreprises industrielles, commerciales, artisanales ou agricoles.Estimation, évaluation, expertise en affaires, renseignements en affaires, service de conseils pour l'organisation et la direction des affaires, études de marchés, services rendus dans les affaires financières, montages financiers, recherche de partenaires. Institutions d'enseignement, édition de livres et de revues
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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