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Marques déposées par COSTENTIN
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CATIPROTECT
Marque expirée - Marque en non vigueur

CATIPROTECT
COSTENTIN, Patrick, Marcel, Delphin

Numéro de dépôt :
3411632
Date de dépôt :
17/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2016
CATIPROTECT de COSTENTIN

Présentation de la marque CATIPROTECT

Déposée le 17 février 2006 par COSTENTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CATIPROTECT »

Le déposant est COSTENTIN, Patrick, Marcel, Delphin domicilié(e) 52, route du Havre de la Vanlée,50290 BRICQUEVILLE SUR MER - 50290 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet @ ARGOS INNOVATION & ASSOCIES domicilié(e) 55, rue Aristide Briand,92309 LEVALLOIS-PERRET Cedex - 92309 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CATIPROTECT est expirée depuis le 17 février 2016.


COSTENTIN, Patrick, Marcel, Delphin - 52, route du Havre de la Vanlée,50290 BRICQUEVILLE SUR MER - 50290 - France


Cabinet @ ARGOS INNOVATION & ASSOCIES - 55, rue Aristide Briand,92309 LEVALLOIS-PERRET Cedex - 92309 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-48

Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13

Inscription le 1 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°496828 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-04-01

Dispositif de protection (grillages métalliques et non métalliques, toiles et filets) vis à vis des prédateurs de coquilles élevées sur support notamment en conchyliculture.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.