Réalisation et fabrication Française éco responsable
Présentation de la marque Réalisation et fabrication Française éco responsable
Déposée le 23 décembre 2014 par monsieur COSTEL CHRISTOPHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Réalisation et fabrication Française éco responsable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-03 du 16 janvier 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Réalisation et fabrication Française éco responsable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4144343.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Réalisation et fabrication Française éco responsable arrivera à expiration en date du 23 décembre 2024.
Publication - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03
Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44