Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAVE COSTE
COSTE

Numéro de dépôt :
4475719
Date de dépôt :
10/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/08/2028
CAVE COSTE de COSTE

Présentation de la marque CAVE COSTE

Déposée par voie électronique le 10 août 2018 par COSTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAVE COSTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-35 du 31 août 2018.

Le déposant est COSTE domicilié(e) 28 Chemin des Rivoires - 07300 - Tournon-sur-Rhône - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO, Madame Annick PAIRAULT domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France.

La marque CAVE COSTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4475719.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVE COSTE arrivera à expiration en date du 10 août 2028.


COSTE - 28 Chemin des Rivoires - 07300 - Tournon-sur-Rhône - France


AB INITIO, Madame Annick PAIRAULT - 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-35

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;

Services de vente en gros ou au détail de boissons alcooliques , de boissons non alcooliques et de produits alimentaires, par tout moyen, y compris sur un catalogue général de marchandises, sur un publipostage de vente par correspondance ou sur un site Web marchand ; regroupement pour le compte de tiers de vins, de boissons alcooliques, de boissons non alcooliques et de produits alimentaires (à l'exception de leur transport) permettant au client de visualiser et d'acheter ces produits par tout moyen, y compris sur un catalogue général de marchandises, sur un publipostage de vente par correspondance ou sur un site Web marchand ; services commerciaux permettant aux clients de voir et d'acheter commodément ces produits et services par des magasins de détail, des magasins en gros, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques (sites Web, émissions de télé-achat) ; distribution de cartes de fidélité, de cartes de ristourne et de chèques-cadeaux (distribution de matériel publicitaire et commercial) ; services de promotion des ventes par un service de fidélisation de la clientèle au moyen de cartes de fidélités, carte de réductions ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ;

Services de mise à disposition d'informations oenologiques, services de bars, notamment de bars à vins ; services de dégustation de vins [fourniture de boissons] ; services de restauration (alimentation).