Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAVALIER
Numéro de dépôt :
1423322
Date de dépôt :
19/03/1987
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
19/03/1997
Présentation de la marque CAVALIER
Déposée le 19 mars 1987 par monsieur COSTE Michel dmt auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « CAVALIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CAVALIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1423322.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVALIER est expirée depuis le 19 mars 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-04