Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLOS DES COTES D'ESCAMBERT
Numéro de dépôt :
1617120
Date de dépôt :
25/07/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
25/07/2000
Présentation de la marque CLOS DES COTES D'ESCAMBERT
Déposée le 25 juillet 1990 par monsieur COSTE Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS DES COTES D'ESCAMBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLOS DES COTES D'ESCAMBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617120.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DES COTES D'ESCAMBERT est expirée depuis le 25 juillet 2000.
COSTE Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09