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Marques déposées par COSTE Jacques Alain
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COSTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COSTE
COSTE Jacques Alain

Numéro de dépôt :
93452355
Date de dépôt :
20/01/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/01/2003

Présentation de la marque COSTE

Déposée le 20 janvier 1993 par COSTE Jacques Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COSTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-10 du 12 mars 1993.

Le déposant est COSTE Jacques Alain, domicilié(e) 58 rue Ingres, 33220 PINEUILH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COSTE Jacques Alain - France.

La marque COSTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93452355.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSTE est expirée depuis le 20 janvier 2003.


COSTE Jacques Alain - 58 rue Ingres, 33220 PINEUILH - France


COSTE Jacques Alain - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-32

Inscription le 14 mai 2001 - Gage constitué n°323569 - Publication au BOPI 2001-05-14

Inscription le 14 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°323568 - Publication au BOPI 2001-05-14

Publication - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1993-10

Véhicule automobile