Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur COSTE GERARD
/
DOMAINE LES ANDRIEUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LES ANDRIEUX
MONSIEUR COSTE GERARD

Numéro de dépôt :
1651442
Date de dépôt :
10/08/1990
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
10/08/2000

Présentation de la marque DOMAINE LES ANDRIEUX

Déposée le 10 août 1990 par monsieur COSTE GERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « DOMAINE LES ANDRIEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur COSTE GERARD domicilié(e) LES ANDRIEUX, 24680 GARDONNE - France.

La marque DOMAINE LES ANDRIEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LES ANDRIEUX est expirée depuis le 10 août 2000.

COSTE GERARD a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LES ANDRIEUX


MONSIEUR COSTE GERARD - LES ANDRIEUX, 24680 GARDONNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35

Inscription le 16 août 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°305645 - Publication au BOPI 2000-08-16

Inscription le 18 mai 1999 - Concession de licence n°277593 - Publication au BOPI 1999-05-18

Vins AOC Rouges Blancs et Rosés provenant de l'exploitation exactement denommée "DAOM" DOMAINE LES ANDRIEUX"