Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE LES ANDRIEUX
Numéro de dépôt :
1134235
Date de dépôt :
26/04/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Bergerac
Présentation de la marque DOMAINE LES ANDRIEUX
Déposée le 26 avril 1980 par monsieur COSTE Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Bergerac), la marque française « DOMAINE LES ANDRIEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE LES ANDRIEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1134235.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DOMAINE LES ANDRIEUX est expirée depuis le 26 avril 1990.
COSTE Gérard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-048