TRADITIONS CULINAIRES MEDITERRANEENNES ET SANTE (TCMS)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TRADITIONS CULINAIRES MEDITERRANEENNES ET SANTE (TCMS)
COSTE Danielle Mireille Yvette
Numéro de dépôt :
3286693
Date de dépôt :
20/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
20/04/2014
Présentation de la marque TRADITIONS CULINAIRES MEDITERRANEENNES ET SANTE (TCMS)
Déposée le 20 avril 2004 par COSTE Danielle Mireille Yvette
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « TRADITIONS CULINAIRES MEDITERRANEENNES ET SANTE (TCMS) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-22 du 28 mai 2004.
Le déposant est COSTE Danielle Mireille Yvette domicilié(e) Campagne La Martelène, Chemin de Martelène,13190 ALLAUCH - 13190 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Danielle COSTE domicilié(e) Campagne La Martelène, Chemin de Martelène,13190 ALLAUCH - 13190 - France.
La marque TRADITIONS CULINAIRES MEDITERRANEENNES ET SANTE (TCMS) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3286693.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRADITIONS CULINAIRES MEDITERRANEENNES ET SANTE (TCMS) est expirée depuis le 20 avril 2014.
COSTE Danielle Mireille Yvette - Campagne La Martelène, Chemin de Martelène,13190 ALLAUCH - 13190 - France
Danielle COSTE - Campagne La Martelène, Chemin de Martelène,13190 ALLAUCH - 13190 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-01
Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22
– éducation nutritionnelle basée sur la valorisation des traditions culinaires méditerranéennes (ou autres traditions culinaires). Outils pédagogiques destinés au grand public : – brochures, livres ; – panneaux d'exposition ni lumineux, ni mécaniques (non métalliques) ; – films vidéo. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exclusion des appareils) pour la formation de formateurs et animateurs, destiné aux professionnels des secteurs concernés (santé, social, formation, éducation, enseignement, culture, agriculture, agro-alimentaire,…) ainsi qu'au grand public désireux des impliquer dans le programme. Organisation de modules de formation de “ personnes-relais ” : modules pluri-professionnels, destinés aux professionnels des secteurs concernés impliqués dans le programme, ainsi qu'au grand public désireux de diffuser la culture nutritionnelle de base qui est le socle du programme. Actions de sensibilisation et information pour le grand public (enfants, jeunes, adultes), dans les établissements scolaires, universitaires et de santé, les centres de loisirs, culturels et sociaux, les maisons de quartier, les associations et institutions diverses dans le domaine de la culture et de la formation. Organisation de colloques, séminaires, congrès, conférences, ateliers pratiques dans les domaines de la cuisine et du jardinage.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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