Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Batterie Plus une énergie de rentabilité
COSTE Bertrand
ROSATI Frédéric
ROSATI Rodolphe

Numéro de dépôt :
3351803
Date de dépôt :
29/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2015
Batterie Plus une énergie de rentabilité de COSTE Bertrand

Présentation de la marque Batterie Plus une énergie de rentabilité

Déposée le 29 mars 2005 par COSTE Bertrand, ROSATI Frédéric, ROSATI Rodolphe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Batterie Plus une énergie de rentabilité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-20 du 20 mai 2005.

Les déposants sont COSTE Bertrand - France, ROSATI Frédéric - France, ROSATI Rodolphe - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROSATI Frédéric DI ENVIRONNEMENT domicilié(e) ZA DU MEYROL, BP 266,26206 MONTELIMAR cedex - 26206 - France.

La marque Batterie Plus une énergie de rentabilité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3351803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Batterie Plus une énergie de rentabilité est expirée depuis le 29 mars 2015.

COSTE Bertrand a également déposé les autres marques suivantes : BRT 20 , LES QUAIS DU BATIMENT , SMART CONCEPT , SMART POINT , OIL REGENERATION OIL PLUS , batterie régénération


COSTE Bertrand - France

ROSATI Frédéric - France

ROSATI Rodolphe - France


ROSATI Frédéric DI ENVIRONNEMENT - ZA DU MEYROL, BP 266,26206 MONTELIMAR cedex - 26206 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-37

Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20

Batteries et accumulateurs régénérés. Batteries et accumulateurs d'occasion. Régénération, reconditionnement de batteries et accumulateurs. Régénérateur dessulfateur de batteries et accumulateurs.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.