Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MA MAISONS ARCOS
Numéro de dépôt :
1624530
Date de dépôt :
08/02/1989
Lieu de dépôt :
HAZEBROUCK
Date d'expiration :
08/02/1999
Présentation de la marque MA MAISONS ARCOS
Déposée le 8 février 1989 par COSTE Armand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (HAZEBROUCK), la marque française « MA MAISONS ARCOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MA MAISONS ARCOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624530.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA MAISONS ARCOS est expirée depuis le 8 février 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15