Déposée le 18 mars 1996 par monsieur COSTE Alain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « WATER DOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-17 du 26 avril 1996.
Le déposant est monsieur COSTE Alain domicilié(e) 18, résidence Le Jonquier, 84800 SAUMANE DE VAUCLUSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur COSTE Alain - France.
La marque WATER DOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96617059.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur COSTE Alain - 18, résidence Le Jonquier, 84800 SAUMANE DE VAUCLUSE - France
Monsieur COSTE Alain - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-50
Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17
Abri de piscines non métallique.Bâches.Produits traitants
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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