Déposée le 1 janvier 2014 par madame COSTANTINI FREDERIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « TAM TAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-04 du 24 janvier 2014.
Le déposant est madame COSTANTINI FREDERIQUE domicilié(e) 1 impasse du brevent - 44470 - THOUARE SUR LOIRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE ET PHELIP, Conseils en propriété Industrielle domicilié(e) 14-16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque TAM TAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4057945.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mme COSTANTINI FREDERIQUE - 1 impasse du brevent - 44470 - THOUARE SUR LOIRE - France
CABINET HARLE ET PHELIP, Conseils en propriété Industrielle - 14-16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04
Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01
Inscription le 23 septembre 2016 - Rejet partiel n°683662 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-23
Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes prospectus ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Éducation ; divertissement ; activités sportives ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.
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