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Marques déposées par la société COSTAL Jérémie
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DOMAINE MON MOUREL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE MON MOUREL
COSTAL Jérémie

Numéro de dépôt :
3216974
Date de dépôt :
20/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/03/2013
DOMAINE MON MOUREL de COSTAL Jérémie

Présentation de la marque DOMAINE MON MOUREL

Déposée le 20 mars 2003 par la société COSTAL Jérémie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE MON MOUREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-18 du 2 mai 2003.

Le déposant est la société COSTAL Jérémie domicilié(e) 7, avenue Jean Moulin,34230 PAULHAN - 34230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 015 047 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COSTAL Jérémie domicilié(e) 7, avenue Jean Moulin,34230 PAULHAN - 34230 - France.

La marque DOMAINE MON MOUREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3216974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE MON MOUREL est expirée depuis le 20 mars 2013.


COSTAL Jérémie - 7, avenue Jean Moulin,34230 PAULHAN - 34230 - France - SIREN 441015047


COSTAL Jérémie - 7, avenue Jean Moulin,34230 PAULHAN - 34230 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-35

Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18

Vins d'appellation d'origine contrôlée, eaux de vie d'appellation d'origine, boissons alcoolique (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie), vins d'appellation d'origine contrôlée coteaux Languedoc, vin de pays d'Oc.