Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MAISON DE LA GELEE ROYALE
COSTAGLIOLA Sauveur

Numéro de dépôt :
93465186
Date de dépôt :
16/04/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/04/2003

Présentation de la marque LA MAISON DE LA GELEE ROYALE

Déposée le 16 avril 1993 par COSTAGLIOLA Sauveur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA MAISON DE LA GELEE ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.

Le déposant est COSTAGLIOLA Sauveur, domicilié(e) Villa "Les Grillons" Chemin Le Souveyron, 38320 BRIE ET ANGONNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Sauveur COSTAGLIOLA - France.

La marque LA MAISON DE LA GELEE ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON DE LA GELEE ROYALE est expirée depuis le 16 avril 2003.

COSTAGLIOLA Sauveur a également déposé les autres marques suivantes : PROPOLYS , LA MAISON DU GUARANA , LA MAISON DU GINSENG , IMMUNOBASE , NATURA LES PRODUITS DU MONASTERE


COSTAGLIOLA Sauveur - Villa "Les Grillons" Chemin Le Souveyron, 38320 BRIE ET ANGONNES - France


Monsieur Sauveur COSTAGLIOLA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-49

Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22

Savons, Parfumerie, Huiles Essentielles, Cosmétiques, Lotion pour les cheveux, Dentifrices.Produits Pharmaceutiques, Vétérinaires et Hygiéniques, Substances diététiques à usages médicale, Aliments pour bébé.Café, Thé, Cacao, Sucre, Succédanés de Café, Patisseries, Confiseries, Miel, Levure, Epices.Produits Agricoles, Horticoles, Forestiers, Graines, Fruits et Légumes, Plantes et Fleurs naturelles Bière, Eau Minérale et Gazeuse, boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, Sirops et autres préparations pour faire des boissons

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.