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Marques déposées par COSTA Gérard
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SEAGULL IV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEAGULL IV
COSTA Gérard

Numéro de dépôt :
1573213
Date de dépôt :
31/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/01/2000
SEAGULL IV de COSTA Gérard

Présentation de la marque SEAGULL IV

Déposée le 31 janvier 1990 par COSTA Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEAGULL IV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COSTA Gérard, domicilié(e) 21 rue Gazan, 75014 PARIS - France.

La marque SEAGULL IV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEAGULL IV est expirée depuis le 31 janvier 2000.

COSTA Gérard a également déposé les autres marques suivantes : GENERAL ECOLOGY , SEAGOLD


COSTA Gérard - 21 rue Gazan, 75014 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28

Inscription le 16 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°262124 - Publication au BOPI 1998-09-16

Inscription le 26 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150772 - Publication au BOPI 1992-10-26

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de filtration, régénération et traitement des gaz et/ou des liquides, de distribution des dits gaz et/ou des liquides et installations sanitaires, de climatisation, équipements salles blanches et stériles