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Marques déposées par COSTA Gérard
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GENERAL ECOLOGY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GENERAL ECOLOGY
COSTA Gérard

Numéro de dépôt :
1639380
Date de dépôt :
23/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/03/2000
GENERAL ECOLOGY de COSTA Gérard

Présentation de la marque GENERAL ECOLOGY

Déposée le 23 mars 1990 par COSTA Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GENERAL ECOLOGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COSTA Gérard, domicilié(e) 21 rue Gazan, 75014 PARIS - France.

La marque GENERAL ECOLOGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1639380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENERAL ECOLOGY est expirée depuis le 23 mars 2000.

COSTA Gérard a également déposé les autres marques suivantes : SEAGOLD , SEAGULL IV


COSTA Gérard - 21 rue Gazan, 75014 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26

Inscription le 16 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°262124 - Publication au BOPI 1998-09-16

Inscription le 26 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150772 - Publication au BOPI 1992-10-26

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de filtration, régénération et traitement des gaz et/ou des liquides, de distribution des dits gaz et/ou des liquides et installations sanitaires, de climatisation, équipements pour salles blanches et stériles