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Marques déposées par monsieur Cosson Pierre
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arsenal chirurgical
Marque enregistrée - Marque en vigueur

arsenal chirurgical
M. Cosson Pierre

Numéro de dépôt :
4264140
Date de dépôt :
12/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/04/2026
arsenal chirurgical de Cosson Pierre

Présentation de la marque arsenal chirurgical

Déposée le 12 avril 2016 par monsieur Cosson Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « arsenal chirurgical » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est monsieur Cosson Pierre domicilié(e) 25 PASSAGE cairon - 33800 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Easy-MD, M. Cosson Pierre domicilié(e) 25 PASSAGE cairon - 33800 - BORDEAUX - France.

La marque arsenal chirurgical a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4264140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arsenal chirurgical arrivera à expiration en date du 12 avril 2026.


M. Cosson Pierre - 25 PASSAGE cairon - 33800 - BORDEAUX - France


Easy-MD, M. Cosson Pierre - 25 PASSAGE cairon - 33800 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Inscription le 23 décembre 2016 - Retrait partiel n°691534 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-23

Inscription le 17 janvier 2017 - Rejet partiel n°692719 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-17

Enregistrement avec modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

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