Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T.C.A.E. TIBETAN CHILDREN'S ART IN EXILE
COSSERY Françoise Anne Joëlle

Numéro de dépôt :
95580428
Date de dépôt :
13/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2005

Présentation de la marque T.C.A.E. TIBETAN CHILDREN'S ART IN EXILE

Déposée le 13 juillet 1995 par COSSERY Françoise Anne Joëlle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T.C.A.E. TIBETAN CHILDREN'S ART IN EXILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-33 du 18 août 1995.

Le déposant est COSSERY Françoise Anne Joëlle, domicilié(e) 61 rue Lauriston, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COSSERY Françoise - France.

La marque T.C.A.E. TIBETAN CHILDREN'S ART IN EXILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580428.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T.C.A.E. TIBETAN CHILDREN'S ART IN EXILE est expirée depuis le 13 juillet 2005.


COSSERY Françoise Anne Joëlle - 61 rue Lauriston, 75116 PARIS - France


COSSERY Françoise - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir; affiches; drapeaux en papier; écriteaux en papier et carton; écussons (cachets en papier; enseignes en papier ou carton; étiquettes non en tissu; fanions (en papier); timbres-poste; porte-affiches en papier et en carton; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage en papier.Produits de l'imprimerie, à savoir: affiches; aquarelles; cartes postales, cartes de souhaits; chromos; lithographies; décalcomanies; dessins; eaux-fortes (gravures; photogravures pochoirs; portrait; objets d'art gravés; tableaux (peinture) encadrés ou non; Matériel d'instructions ou d'enseignement (à l'exception des appareils), à savoir: matériel d'enseignement sous forme de jeux; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir: couvertures de lit et de table; étiquettes en tissu; calicots; portières; mouchoirs; draps; linge de bain (à l'exception de l'habillement); sacs de couchage: taies d'oreillers; literie (linge); linge de table; nappes, serviettes, napperons.Education; formation; divertissement; activités culturelles et sportives.Editoins de livres, de revues.Prêts de livres.Dressaged'animaux.Production de spectacles, de films.Agence pour les artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs.Réservation de places pour les spectacles

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.