Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLUS DE KILOMETRES AVEC RHP SYSTEM (REGULATEUR HYDROCARBURES PERMANENT)
COSSEMENT YANN

Numéro de dépôt :
3113420
Date de dépôt :
25/07/2001
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/07/2011
PLUS DE KILOMETRES AVEC RHP SYSTEM (REGULATEUR HYDROCARBURES PERMANENT) de COSSEMENT YANN

Présentation de la marque PLUS DE KILOMETRES AVEC RHP SYSTEM (REGULATEUR HYDROCARBURES PERMANENT)

Déposée le 25 juillet 2001 par COSSEMENT YANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PLUS DE KILOMETRES AVEC RHP SYSTEM (REGULATEUR HYDROCARBURES PERMANENT) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.

Le déposant est COSSEMENT YANN, domicilié(e) LA CROISETTE - VERS LA PIERRE, 74540 ALLEVES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COSSEMENT YANN - France.

La marque PLUS DE KILOMETRES AVEC RHP SYSTEM (REGULATEUR HYDROCARBURES PERMANENT) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113420.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLUS DE KILOMETRES AVEC RHP SYSTEM (REGULATEUR HYDROCARBURES PERMANENT) est expirée depuis le 25 juillet 2011.

COSSEMENT YANN a également déposé les autres marques suivantes : GRATI - GRAT , ARAVIS LA CHAINE ASSOCIATIVE QUI UNIT LES COEURS


COSSEMENT YANN - LA CROISETTE - VERS LA PIERRE, 74540 ALLEVES - France


COSSEMENT YANN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-52

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

Inscription le 2 avril 2010 - Concession de licence n°520794 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-02

Inscription le 2 avril 2010 - Concession de licence n°520793 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-02

Inscription le 2 avril 2010 - Concession de licence n°520792 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-02

Inscription le 2 avril 2010 - Concession de licence n°520791 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-02

Economiseur de carburant pour moteur, carburateur et alimentation pour carburateur Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) notamment appareils et instruments de modification moléculaire et de champ magnétique Véhicules ; appareils de locomotion par terre par air ou par eau, partie constitutive de moteur de véhicule.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.