Marque enregistrée - Marque en non vigueur

N. COSSE
COSSé Nathalie Caroline Anne

Numéro de dépôt :
3312201
Date de dépôt :
10/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
10/09/2014
N. COSSE de COSSé Nathalie Caroline Anne

Présentation de la marque N. COSSE

Déposée le 10 septembre 2004 par COSSé Nathalie Caroline Anne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « N. COSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-42 du 15 octobre 2004.

Le déposant est COSSé Nathalie Caroline Anne domicilié(e) 550 rue Valéry Larbaud,34090 MONTPELLIER - 34090 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame COSSé Nathalie domicilié(e) 550 rue Valéry Larbaud,34090 MONTPELLIER - 34090 - France.

La marque N. COSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3312201.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N. COSSE est expirée depuis le 10 septembre 2014.


COSSé Nathalie Caroline Anne - 550 rue Valéry Larbaud,34090 MONTPELLIER - 34090 - France


Madame COSSé Nathalie - 550 rue Valéry Larbaud,34090 MONTPELLIER - 34090 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-06

Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42

Tissus, couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile, tissus élastiques, velours ; linge de maison, de lit, de bain ; linge de table non en papier. Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (habillement), gants (habillement) foulards, cravattes, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, sous-vêtements. Service broderie, service de retouches vêtements, couture, traitement des tissus. Stylisme (esthétique industrielle), décoration intérieure. Vêtements spéciaux pour salles d'opération, draps chirurgicaux et pour fauteuils à usage médical ou dentaire. Cuir et imitation du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, sacs à main, à dos, de voyage, de plage, de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), coffret destiné à contenir des produits de toilette, portefeuille, porte-monnaie, sellerie, en cuir ou imitation cuir, colliers, habits pour animaux, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en cuir ou imitation du cuir.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.