Déposée le 7 décembre 2011 par monsieur Cossé Guillaume
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Enveloppéa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-52 du 30 décembre 2011.
Le déposant est monsieur Cossé Guillaume domicilié(e) 19 Rue de Barbieux - 59100 - ROUBAIX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INVICTUS, M. COSSE Guillaume domicilié(e) 19 Rue de Barbieux - 59100 - ROUBAIX - France.
La marque Enveloppéa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879951.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Cossé Guillaume - 19 Rue de Barbieux - 59100 - ROUBAIX - France
INVICTUS, M. COSSE Guillaume - 19 Rue de Barbieux - 59100 - ROUBAIX - France
Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52
Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ; Menuiseries métalliques ; portes, portes de garages, portails, portillons, portes-fenêtres, fenêtres, cadres de fenêtres, garnitures de fenêtres, baies ouvrantes coulissantes ou fixes métalliques, auvents (constructions métalliques), balustrades, balcons, toits, toitures métalliques ; moustiquaires (châssis métalliques) ; Volets métalliques, stores d'extérieur métalliques, baies métalliques, marquises métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ; Portes de garages, portails, portillons, portes-fenêtres, fenêtres, cadres de fenêtres, garnitures de fenêtres, baies ouvrantes coulissantes ou fixes non métalliques, volets, stores d'extérieurs, baies, marquises, auvents (constructions non métalliques), balustrades, balcons, toits, toitures non métalliques ; moustiquaires (châssis non métalliques) ; “ Menuiseries non métalliques à l'exception des meubles ”. “ Portes non métalliques à l'exception des portes de meubles ”.
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ; Services de pose, réparation et rénovation de menuiseries métalliques et non métalliques, de portes, portes de garages, portails, portillons, portes-fenêtres, fenêtres, cadres de fenêtres, garnitures de fenêtres, baies ouvrantes coulissantes ou fixes métalliques et non métalliques, volets, stores d'extérieurs, baies, marquises, auvents (constructions métalliques et non métalliques), balustrades, balcons, toits, toitures métalliques et non métalliques, vérandas, pergolas. Travaux d'isolation et d'étanchéité à l'air de l'enveloppe du bâtiment (parois verticales, murs, toitures).
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