Déposée le 20 août 2004 par Cossardeaux Pascal et Claude Jean-François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « Septième Scène » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-39 du 24 septembre 2004.
Les déposants sont Cossardeaux Pascal domicilié(e) 2 Rue des Grives - 67130 - BAREMBACH - France et Claude Jean-François domicilié(e) 19a rue Principale - 67130 - WACKENBACH - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Cossardeaux Pascal domicilié(e) 2 Rue des Grives - 67130 - BAREMBACH - France.
La marque Septième Scène a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3309290.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Septième Scène est expirée depuis le 20 août 2024.
Cossardeaux Pascal - 2 Rue des Grives - 67130 - BAREMBACH - France
Claude Jean-François - 19a rue Principale - 67130 - WACKENBACH - France
M. Cossardeaux Pascal - 2 Rue des Grives - 67130 - BAREMBACH - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-03
Publication - Publication le 24 sept. 2004 au BOPI 2004-39
Renouvellement sans limitation le 2 février 2015 n°2577766 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-02-02
Agence de publicité – diffusion d'annonces publicitaires – mise à jour de documentation publicitaire – reproduction de documents – gestion de fichiers informatiques – publication de textes publicitaires – publicité – publicité en ligne sur un réseau informatique – publicité par correspondance – publicité radiophonique – publicité télévisé – traitement de texte. Enregistrement [filmage] sur bandes vidéo – montage de bandes vidéo – production de films sur bandes vidéo – service de composition musicales – location d'enregistrements sonores – exploitation de publications électroniques en ligne [non téléchargables] – production de films – services d'imagerie numérique – publication de livres – montage de programmes radiophoniques et de télévision – photographie – reportages photographiques – postsynchronisation – publication de textes [autres que textes publicitaires] – publication électronique de livres et de périodiques en ligne – rédaction de scénarios – services de reporters – sous-titrages – services de studios d'enregistrement. Services de dessinateurs d'art graphique – création et entretien de site Web pour des tiers – services de dessinateur de mode – dessinateur pour emballage – élaboration [conception] de logiciels – hébergement de sites informatiques [sites Web] – installation de logiciels – mise à jour de logiciels – programmation pour ordinateurs.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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