Déposée le 21 septembre 2000 par monsieur COSSARD YVAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-43 du 27 octobre 2000.
Le déposant est monsieur COSSARD YVAN domicilié(e) RESIDENCE PARC DE PERIOLE, 14, IMPASSE EDOUARD ESTAUNIE, 31200 TOULOUSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr COSSARD YVAN - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3052970.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mr COSSARD YVAN - RESIDENCE PARC DE PERIOLE, 14, IMPASSE EDOUARD ESTAUNIE, 31200 TOULOUSE - France
Mr COSSARD YVAN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-08
Publication - Publication le 27 oct. 2000 au BOPI 2000-43
Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement. Cafétières électriques percolateurs. Papier, carton, sachets pour emballages papier&. Papeterie. Affiches. Adhésifs matières collantes& pour la papeterie ou le ménage. Albums. Almanachs. Autocollants articles de papeterie&. Billets tickets&. Blocs papeterie&. Emballages pour bouteilles en carton ou en papier. Enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier. Brochures Cachets sceaux&. Filtres à café en papier. Calendriers. Carnets. Cartes. Cartes de vux musicales. Catalogues. Chemises pour documents. Classeurs articles de bureau&. Jetons de contrôle. Coupe-papier articles de bureau&. Crayons. Couvertures papeterie&. Porte-crayons. Dessous de carafe en papier&. Dossiers papeterie&. Papier d'emballage. Matériaux d'emballage en fécule ou amidon. Tampons encreurs. Enseignes en papier ou en carton. Enveloppes papeterie&. Matières filtrantes papier&. Papier filtre. Filtres à café en papier. Formulaires. Jetons de contrôle. Papeteries nécessaires pour écrire&. Papier. Papier-filtre. Prospectus. Publications. Tampons pour sceaux. Serviettes de table en papier&. Sous-main. Stylos. Tampons encreurs. Dosettes emballage en papier&. Sachets emballage en papier&.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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