Déposée le 7 octobre 2013 par COSSARD Yvan, DEMCHENKO Oleksandra, VANONI Matthias
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « Bee-Circle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-44 du 31 octobre 2013.
Les déposants sont COSSARD Yvan domicilié(e) La Cramade - 31460 - CARAMAN - France, DEMCHENKO Oleksandra, épouse VANONI domicilié(e) 19 avenue du Grand Saint Bernard - 1920 - MARTIGNY - Suisse, VANONI Matthias domicilié(e) 19 avenue du Grand Saint Bernard - 1920 - MARTIGNY - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Yvan COSSARD domicilié(e) La Cramade - 31460 - CARAMAN - France.
La marque Bee-Circle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4037705.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COSSARD Yvan - La Cramade - 31460 - CARAMAN - France
DEMCHENKO Oleksandra, épouse VANONI - 19 avenue du Grand Saint Bernard - 1920 - MARTIGNY - Suisse
VANONI Matthias - 19 avenue du Grand Saint Bernard - 1920 - MARTIGNY - Suisse
M. Yvan COSSARD - La Cramade - 31460 - CARAMAN - France
Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Enregistrement avec modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19
Promotion des ventes pour les tiers, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, imprimés, prospectus, échantillons), recueil et systématisation de données dans un fichier central, location d'espaces publicitaires, publication de textes publicitaires, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces publicitaires, information d'affaires commerciales et/ou publicitaires à savoir information permettant une comparaison des prix de vente de biens et de services de consommation sur réseaux informatiques, service de fidélisation de la clientèle au travers d'actions promotionnelles, diffusion d'annonces publicitaires sur réseaux informatiques, service de publicité en ligne sur réseaux informatiques et/ou électroniques, service marketing ; service marketing destinés à promouvoir une marque ; service marketing à savoir création d'outils de promotion tels que lettres d'information en ligne, organisation d'actions promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, distribution et diffusion d'objets publicitaires (cartes de visite, jeux, messages électroniques, messages téléphoniques écrits par voie électronique), service de vente au détail de films et de vidéogrammes, appareils de téléphonie mobile, tablettes tactiles ; service de vente en ligne de services culturels et de loisirs, et d'appareils de téléphonie mobile, tablettes tactiles.
Émission de bons d'achat, service de financement.
Livraison de marchandises, livraison de colis, conditionnement de produits ; transport et livraison à domicile de produits. Livraison de marchandises commandées par correspondance. Service de stockage (gardiennage) de données informatiques. Réservation pour le transport. Réservation pour les voyages et de places de voyage, réservation de places pour les transports. Emballage de produits. Emmagasinage. Empaquetage de marchandises. Entreposage. Services d'expédition. Fret [transport de marchandises].
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne, organisation et conduites de conférences et/ou de colloques. Réservation de places de spectacles, service de réservation en ligne de place pour les spectacles. Coaching [formation].
Elaboration (conception) de logiciels ; service de conception (élaboration) de sites Web pour des tiers ; élaboration (conception) de programmes informatiques destinés à gérer la configuration d'une boutique ; élaboration (conception) d'espaces virtuels en ligne dédié au commerce électronique (boutique en ligne) ; élaboration (conception) d'images numériques, élaboration (conception) de programmes informatiques destinés au marketing afin de promouvoir un produit ou une marque ou une entreprise.
Concession de licences de logiciels [services juridiques]. Concession de licences de propriété intellectuelle. Services de surveillance en matière de propriété intellectuelle.
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