Marque enregistrée - Marque en non vigueur

bee-circle
COSSARD Yvan
DEMCHENKO Oleksandra, épouse VANONI
VANONI Matthias

Numéro de dépôt :
4034313
Date de dépôt :
23/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
23/09/2023
bee-circle de COSSARD Yvan

Présentation de la marque bee-circle

Déposée le 23 septembre 2013 par COSSARD Yvan, DEMCHENKO Oleksandra, VANONI Matthias auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « bee-circle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Les déposants sont COSSARD Yvan domicilié(e) La Cramade - 31460 - CARAMAN - France, DEMCHENKO Oleksandra, épouse VANONI domicilié(e) 19 avenue du Grand Saint Bernard - 1920 - MARTIGNY - Suisse, VANONI Matthias domicilié(e) 19 avenue du Grand Saint Bernard - 1920 - MARTIGNY - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Yvan COSSARD domicilié(e) La Cramade - 31460 - CARAMAN - France.

La marque bee-circle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bee-circle est expirée depuis le 23 septembre 2023.

COSSARD Yvan a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , QUEEXY , Bee-Circle , (Marque figurative) , VIGITAG , Q , (Marque figurative)


COSSARD Yvan - La Cramade - 31460 - CARAMAN - France

DEMCHENKO Oleksandra, épouse VANONI - 19 avenue du Grand Saint Bernard - 1920 - MARTIGNY - Suisse

VANONI Matthias - 19 avenue du Grand Saint Bernard - 1920 - MARTIGNY - Suisse


M. Yvan COSSARD - La Cramade - 31460 - CARAMAN - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Promotion des ventes pour les tiers, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, imprimés, prospectus, échantillons), recueil et systématisation de données dans un fichier central, location d'espaces publicitaires, publication de textes publicitaires, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces publicitaires, information d'affaires commerciales et/ou publicitaires à savoir information permettant une comparaison des prix de vente de biens et de services de consommation sur réseaux informatiques, service de fidélisation de la clientèle au travers d'actions promotionnelles, diffusion d'annonces publicitaires sur réseaux informatiques, service de publicité en ligne sur réseaux informatiques et/ou électroniques, service marketing ; service marketing destinés à promouvoir une marque ; service marketing à savoir création d'outils de promotion tels que lettres d'information en ligne, organisation d'actions promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, distribution et diffusion d'objets publicitaires (cartes de visite, jeux, messages électroniques, messages téléphoniques écrits par voie électronique), service de vente au détail de films et de vidéogrammes, appareils de téléphonie mobile, tablettes tactiles ; service de vente en ligne de services culturels et de loisirs, et d'appareils de téléphonie mobile, tablettes tactiles.

Émission de bons d'achat, service de financement.

Elaboration (conception) de logiciels ; service de conception (élaboration) de sites Web pour des tiers ; élaboration (conception) de programmes informatiques destinés à gérer la configuration d'une boutique ; élaboration (conception) d'espaces virtuels en ligne dédié au commerce électronique (boutique en ligne) ; élaboration (conception) d'images numériques, élaboration (conception) de programmes informatiques destinés au marketing afin de promouvoir un produit ou une marque ou une entreprise.