Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Volet Vision
Mr Cossade Stéphane
agissant au nom et pour le compte de la Société Horizon S.A.S. en cours de formation

Numéro de dépôt :
3302194
Date de dépôt :
08/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
08/07/2014
Volet Vision de Cossade Stéphane

Présentation de la marque Volet Vision

Déposée le 8 juillet 2004 par monsieur Cossade Stéphane et la Société par Action Simplifiée (SAS) agissant au nom et pour le compte de la Société Horizon en cours de formation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Volet Vision » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-33 du 13 août 2004.

Les déposants sont monsieur Cossade Stéphane - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) agissant au nom et pour le compte de la Société Horizon en cours de formation domicilié(e) 11, rue des Tannins,44460 ST NICOLAS DE REDON - 44460 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M COSSADE Stephane HORIZON domicilié(e) 11 RUE DES TANNINS,44460 SAINT NICOLAS DE REDON - 44460 - France.

La marque Volet Vision a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3302194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Volet Vision est expirée depuis le 8 juillet 2014.


Mr Cossade Stéphane - France

agissant au nom et pour le compte de la Société Horizon S.A.S. en cours de formation - 11, rue des Tannins,44460 ST NICOLAS DE REDON - 44460 - France


M COSSADE Stephane HORIZON - 11 RUE DES TANNINS,44460 SAINT NICOLAS DE REDON - 44460 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-50

Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte ; poix et bitume ; constructions transportables non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudage non métallique ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.