Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROULETTE ALPHA
Numéro de dépôt :
1556743
Date de dépôt :
17/10/1989
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
17/10/1999
Présentation de la marque ROULETTE ALPHA
Déposée le 17 octobre 1989 par monsieur COSQUERIC Ronan demeurant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « ROULETTE ALPHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROULETTE ALPHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1556743.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROULETTE ALPHA est expirée depuis le 17 octobre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14