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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COSPAC
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POMPON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POMPON
COSPAC SAS

Numéro de dépôt :
95563785
Date de dépôt :
21/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2015

Présentation de la marque POMPON

Déposée le 21 mars 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COSPAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POMPON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-17 du 28 avril 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COSPAC domicilié(e) 38, Rue de Berri,75008 PARIS (dossier no 2296460) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 530 479 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COSPAC domicilié(e) 38, Rue de Berri,75008 PARIS (dossier no 2296460) - 75008 - France.

La marque POMPON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95563785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POMPON est expirée depuis le 21 mars 2015.

COSPAC a également déposé les autres marques suivantes : LUCKY MAN , FRANCK NOVA


COSPAC SAS - 38, Rue de Berri,75008 PARIS (dossier no 2296460) - 75008 - France - SIREN 339530479


COSPAC - 38, Rue de Berri,75008 PARIS (dossier no 2296460) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2005 n°2296460 - Publication au BOPI 2005-09-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-34

Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17

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