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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COSPAC
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FRANCK NOVA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRANCK NOVA
COSPAC, SAS

Numéro de dépôt :
98730626
Date de dépôt :
30/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/04/2028

Présentation de la marque FRANCK NOVA

Déposée le 30 avril 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COSPAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FRANCK NOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-23 du 5 juin 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COSPAC domicilié(e) 21 BIS Rue des Livraindières - 28100 - DREUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 530 479 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Pherivong Arnaud, COSPAC domicilié(e) 21 BIS Rue des Livraindières - 28100 - DREUX - France.

La marque FRANCK NOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98730626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRANCK NOVA arrivera à expiration en date du 30 avril 2028.

COSPAC a également déposé les autres marques suivantes : POMPON , LUCKY MAN


COSPAC, SAS - 21 BIS Rue des Livraindières - 28100 - DREUX - France - SIREN 339530479


M. Pherivong Arnaud, COSPAC - 21 BIS Rue des Livraindières - 28100 - DREUX - France


Renouvellement sans limitation le 7 avril 2008 n°2369348 - Publication au BOPI 2008-04-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-41

Publication - Publication le 5 juin 1998 au BOPI 1998-23

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2018 n°2697196 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2018-10-30

Produits de parfumerie Cosmétiques Vêtements (habillement) chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) chapellerie Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies parasols et cannes ; fouets et selleries.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.