Sancy Glaces

COSPA, SARL

Présentation de la marque Sancy Glaces

Déposée par voie électronique le 3 juin 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COSPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sancy Glaces » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-26 du 26 juin 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COSPA domicilié(e) Les Limoux, Fereyrolles - 63680 - La Tour d'Auvergne - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 730 957 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COSPA, M. M.Q. VAN LEEUWEN domicilié(e) Les Limoux, Fereyrolles - 63680 - La Tour d'Auvergne - France.

La marque Sancy Glaces a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4185646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sancy Glaces arrivera à expiration en date du 3 juin 2025.