Déposée le 9 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COSOLUCEau capital de 320 000 euros
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COSOLUCE COLORIS »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COSOLUCEau capital de 320 000 euros domicilié(e) 2 avenue Pierre Angot, Technopôle Hélioparc,64053 PAU Cedex - 64053 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 210 984 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Marc Bayaut COSOLUCE SAS domicilié(e) Technopôle Hélioparc, Avenue Pierre Angot,64053 PAU Cedex - 64053 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSOLUCE COLORIS est expirée depuis le 9 juillet 2014.
COSOLUCE SAS au capital de 320 000 euros - 2 avenue Pierre Angot, Technopôle Hélioparc,64053 PAU Cedex - 64053 - France - SIREN 443210984
Jean Marc Bayaut COSOLUCE SAS - Technopôle Hélioparc, Avenue Pierre Angot,64053 PAU Cedex - 64053 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-52
Publication - Publication le 20 août 2004 au BOPI 2004-34
Inscription le 19 janvier 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°715423 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-19
Logiciels informatique de gestion. Elaboration, installation, maintenance, mise à jour de logiciels. Location de logiciels de gestion. Formation aux logiciels informatiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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