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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Cosoluce
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Bureau des élus
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bureau des élus
Cosoluce, SAS

Numéro de dépôt :
4129944
Date de dépôt :
30/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/10/2024
Bureau des élus de Cosoluce

Présentation de la marque Bureau des élus

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Cosoluce auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bureau des élus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-47 du 21 novembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Cosoluce domicilié(e) Technopôle Hélioparc, 2 avenue Pierre Angot - 64053 - Pau Cedex 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cosoluce, Mme. Marie Bayaut domicilié(e) Technopôle Hélioparc, 2 avenue Pierre Angot - 64053 - Pau Cedex 9 - France.

La marque Bureau des élus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4129944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bureau des élus arrivera à expiration en date du 30 octobre 2024.

Cosoluce a également déposé les autres marques suivantes : COSOLUCE KANOPY , COSOLUCE , COSOLUCE COLIBRIS , COSOLUCE


Cosoluce, SAS - Technopôle Hélioparc, 2 avenue Pierre Angot - 64053 - Pau Cedex 9 - France


Cosoluce, Mme. Marie Bayaut - Technopôle Hélioparc, 2 avenue Pierre Angot - 64053 - Pau Cedex 9 - France


Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Enregistrement sans modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.