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Marques déposées par monsieur Cosnier Clément
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Calotte
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Calotte
M. Cosnier Clément, Agissant pour le compte de la société Calotte en cours de formation
M. Joussain Florian, Agissant pour le compte de la société Calotte en cours de formation

Numéro de dépôt :
4095740
Date de dépôt :
04/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/06/2024
Calotte de Cosnier Clément

Présentation de la marque Calotte

Déposée le 4 juin 2014 par monsieur Cosnier Clément et monsieur Joussain Florian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Calotte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.

Les déposants sont monsieur Cosnier Clément domicilié(e) 12 rue brocherie - 38000 - GRENOBLE - France et monsieur Joussain Florian domicilié(e) 10 rue de la sapinière - 38120 - ST EGREVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Cosnier Clément domicilié(e) 12 rue brocherie - 38000 - GRENOBLE - France.

La marque Calotte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4095740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Calotte est expirée depuis le 4 juin 2024.


M. Cosnier Clément, Agissant pour le compte de la société Calotte en cours de formation - 12 rue brocherie - 38000 - GRENOBLE - France

M. Joussain Florian, Agissant pour le compte de la société Calotte en cours de formation - 10 rue de la sapinière - 38120 - ST EGREVE - France


M. Cosnier Clément - 12 rue brocherie - 38000 - GRENOBLE - France


Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Enregistrement avec modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Chaussures, chemises ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.