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Marques déposées par COSNET PASCAL
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LCA LA COUR D'ARMOISE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LCA LA COUR D'ARMOISE
COSNET PASCAL

Numéro de dépôt :
3361031
Date de dépôt :
20/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2025
LCA LA COUR D\'ARMOISE de COSNET PASCAL

Présentation de la marque LCA LA COUR D'ARMOISE

Déposée le 20 mai 2005 par COSNET PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LCA LA COUR D'ARMOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-26 du 1 juillet 2005.

Le déposant est COSNET PASCAL domicilié(e) LE PATIS - 72550 - COULANS SUR GEE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. COSNET PASCLA domicilié(e) LE PATIS - 72550 - COULANS SUR GEE - France.

La marque LCA LA COUR D'ARMOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3361031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LCA LA COUR D'ARMOISE arrivera à expiration en date du 20 mai 2025.

COSNET PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : Poulette affinée


COSNET PASCAL - LE PATIS - 72550 - COULANS SUR GEE - France


M. COSNET PASCLA - LE PATIS - 72550 - COULANS SUR GEE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-43

Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26

Renouvellement avec limitation le 7 avril 2015 n°2583494 - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-04-07

Volailles, conserve de viande ; Produits agricoles, animaux vivants, volailles (animaux vivants). Service de traiteur, service hôtelier ; service de restauration (alimentation).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.