Marque renouvelée - Marque en vigueur

HOLDING COSNET INDUSTRIES S.A.S.
COSNET INDUSTRIES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3587434
Date de dépôt :
09/07/2008
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
09/07/2028
HOLDING COSNET INDUSTRIES S.A.S. de COSNET INDUSTRIES

Présentation de la marque HOLDING COSNET INDUSTRIES S.A.S.

Déposée le 9 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COSNET INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « HOLDING COSNET INDUSTRIES S.A.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-33 du 14 août 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COSNET INDUSTRIES domicilié(e) RD 357 LE PATY - 72550 - COULANS-SUR-GÉE - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 644 009 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque HOLDING COSNET INDUSTRIES S.A.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3587434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HOLDING COSNET INDUSTRIES S.A.S. arrivera à expiration en date du 9 juillet 2028.

COSNET INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : GALVA 72 Une industrie repsectueuse de l'environnement


COSNET INDUSTRIES, Société par actions simplifiée - RD 357 LE PATY - 72550 - COULANS-SUR-GÉE - France - SIREN 501644009


JACOBACCI CORALIS HARLE - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Inscription le 27 novembre 2008 - retrait partiel n°485899 - Publication au BOPI 2008-11-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-50

Publication - Publication le 14 août 2008 au BOPI 2008-33

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2018 n°2685868 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-06-26

Métaux communs et leurs alliages : matériaux de construction métalliques ; tuyaux métalliques ; quincaillerie métallique ; instruments agricoles, matériels d'élevage et matériels pour l'équipement du cheval, à savoir barrières, poteaux, parcs, cases, citernes, cages et couloirs de contention mobiles ou non, cornadis, silos, tonnes à eau, tonneaux, logettes, cuves, grilles, caillebotis, réservoirs, trémies non mécaniques, nourrisseurs et barrières d'enclos, barres d'obstacles, haies d'obstacles, plots de dressage ; panneaux et cloisons ajourés ou non ; éléments de couverture ; menuiseries, portillons, portes et fenêtres et leurs encadrements ; tous les produits précités étant métalliques.

Machines outils ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; couveuses pour les œufs ; machines et appareils de coupe, de destruction des refus ; semoirs ; appareils de manutention et de levage notamment chargeuses et déchargeuses, grues, lève-sacs ; fourches de transport pour tracteurs ; ensileuses et désileuses ; râteleuses ; compresseurs à balles ; rabots niveleurs ; lames racleuses ; trémies pour le déchargement mécanique ; roues ; porte palettes ; appareils et dispositifs pour distribuer des aliments au bétail ; bennes ; râteaux de râteleuses ; râteleuses.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; rabots ; pelles ; râteaux ; fourches ; masses.

Brouettes ; chariots de manutention ; diables ; remorques ; bétaillères ; plateaux à fourrage ; porte-outils ; attelages de remorques.

Articles de sellerie.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux non métalliques ; béton, ciment ; instruments agricoles, matériels d'élevage et matériels pour l'équipement du cheval, à savoir barrières, poteaux, parcs, cases, citernes, cages et couloirs de contention mobiles ou non, cornadis, silos, tonnes à eau, tonneaux, logettes, grilles, caillebotis, trémies non mécaniques, nourrisseurs et barrières d'enclos, barres d'obstacles, haies d'obstacles, plots de dressage ; panneaux et cloisons ajourés ou non ; éléments de couverture ; menuiseries, portillons, portes et fenêtres et leurs encadrements ; tous les produits précités étant non métalliques.

Râteliers à fourrage ; armoires et malles à pharmacie ; cuves non métalliques ; réservoirs non métalliques.

Abreuvoirs ; auges ; mangeoires ; seaux ; bassines ; bacs ; crèches et abris pour bestiaux ; boxes pour chevaux ; balais ; brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement.

Bâches (ni de sauvetage, ni de voiture d'enfant) ; toiles brise-vent ; filets ; cordes (ni en caoutchouc, ni de raquette, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc et des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; aide, consultations, conseils en gestion des affaires d'entreprises ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions et de concours à buts commerciaux et de publicité ; recrutement de personnel ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; services de vente au détail des produits précités.