Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Y. Prod.
Numéro de dépôt :
3061093
Date de dépôt :
24/10/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque Y. Prod.
Déposée le 24 octobre 2000 par COSNEFROY STEPHANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Y. Prod. »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 28 août 2001 - Rejet total n°329287 - Publication le 8 déc. 2000 au BOPI 2001-08-28