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Marques déposées par COSNE Vincent
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SPIRALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPIRALE
COSNE Vincent, Jean-Marie

Numéro de dépôt :
96649166
Date de dépôt :
28/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2006

Présentation de la marque SPIRALE

Déposée le 28 octobre 1996 par COSNE Vincent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPIRALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Le déposant est COSNE Vincent, Jean-Marie, domicilié(e) Mas d'Englan, 34400 LUNEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vincent COSNE - France.

La marque SPIRALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPIRALE est expirée depuis le 28 octobre 2006.


COSNE Vincent, Jean-Marie - Mas d'Englan, 34400 LUNEL - France


Vincent COSNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-15

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

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