Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Akte2 ENERGY DRINK
M. COSNARD SEBASTIEN

Numéro de dépôt :
4028390
Date de dépôt :
27/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/08/2023
Akte2 ENERGY DRINK de COSNARD SEBASTIEN

Présentation de la marque Akte2 ENERGY DRINK

Déposée le 27 août 2013 par monsieur COSNARD SEBASTIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Akte2 ENERGY DRINK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.

Le déposant est monsieur COSNARD SEBASTIEN domicilié(e) 136 rue de la mer rouge - 30640 - BEAUVOISIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. COSNARD SEBASTIEN domicilié(e) 136 rue de la mer rouge - 30640 - BEAUVOISIN - France.

La marque Akte2 ENERGY DRINK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4028390.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Akte2 ENERGY DRINK est expirée depuis le 27 août 2023.

COSNARD SEBASTIEN a également déposé les autres marques suivantes : akte 2


M. COSNARD SEBASTIEN - 136 rue de la mer rouge - 30640 - BEAUVOISIN - France


M. COSNARD SEBASTIEN - 136 rue de la mer rouge - 30640 - BEAUVOISIN - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Inscription le 25 mars 2014 - Rejet partiel n°621180 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-25

Vêtements, chaussures, chapellerie, y compris tee-shirts, corsages, chandails, anoraks, coupe-vent, tabliers, casquettes, chapeaux, bandeaux pour la tête, bretelles, ceintures (habillement), ceintures porte-monnaie, visières [chapellerie] ; vêtements de sport, chaussures de sport, chaussures de football et crampons, chaussures de ski ; antidérapants pour chaussures ; articles de corseterie ;

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, en particulier boissons énergétiques ; boissons non alcoolisées isotoniques hypertoniques et hypotoniques (destinées à être utilisées par des sportifs et/ou adaptées à leurs besoins) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; essences, limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool, poudres effervescentes et autres préparations pour faire des boissons ; essences pour la préparation de boissons ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation), y compris services de bars, cafés, cafétérias, cantines, snack-bars, restaurants, restaurants à libre-service ; services de traiteurs ; hébergement temporaire, à savoir hôtels, pensions, camps de vacances, maisons de vacances, motels ; réservations de logements temporaires ; pensions pour animaux ; location de constructions transportables, bars et tentes ; location de sièges, tables, linge de table, verrerie et équipements pour bars.